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I. PROPRIÉTÉ ET DIRECTION DE LA PUBLICATION
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UBACS
Rue Franchet d’Esperey
29200 Brest
Direction de la publication : Laurent Charbonneau
Contact : …
II. HÉBERGEUR
Le site http://ubacs-plateforme-materiel.fr est hébergé par la société OVH.
OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
III. DROIT D’AUTEUR
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IV. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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V. LIENS HYPERTEXTES
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– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :
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VI. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES DU SITE
L’UBACS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L’UBACS invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.